Bulletin officiel des armées (n°18/13)

  • Dernière mise à jour le 19 avril 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 08/03/2013
N° 22 /DEF/EMM/SEC
relative à la correspondance officielle au sein de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 6 7 J BOEM 120-1.2
 ERRATUM
Date du texte : 10/04/2013

à l’arrêté du 6 mars 2013 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF D 1 3 5 0 3 9 6 Z

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 19/03/2013
N° 0-6695-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 7 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


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