Bulletin officiel des armées (n°32/12)

  • Dernière mise à jour le 27 juillet 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 24/05/2012
N° 0-9523-2012 /DEF/DPMM/FORM
relative à la composition et au fonctionnement du conseil de formation des matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 2 2 J BOEM 775.1.1.1

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 02/05/2012
N° 0-9505-2012
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 5 6 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 10/05/2012
N° 0-9785-2012
portant nomination à un commandement (commandement de la marine à Marseille).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 1 2 A
 DÉCISION
Date du texte : 15/05/2012
N° 0-11425-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1417 du 23 mars 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 1 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/05/2012
N° 0-11030-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 1 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/05/2012
N° 0-10816-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale pour les cours par correspondance ayant préparé aux concours d’admission, en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2011 pour le concours 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 2 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/05/2012
N° 0-9497-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 7 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-15612-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-80761-2008/DEF/DPMM/2/RA du 3 novembre 2008 portant nominations de majors, promotions d’officiers mariniers, inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 5 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-15611-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-27274-2010/DEF/DPMM/2/RA du 8 juin 2010 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 5 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-15608-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-79982-2007/DEF/DPMM/2/RA du 10 décembre 2007 portant promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 5 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-15451-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-10316-2012/DEF/DPMM/2/RA du 20 avril 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 5 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-15815-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-13269-2011/DEF/DPMM/2/RA du 6 mai 2011 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2011.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 6 0 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 15/05/2012
N° 0-12027-2012 /DEF/DPMM/SDG
relative aux modalités d’attribution pour l’année 2013 du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 1 5 C


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