Bulletin officiel des armées (n°50/11)

  • Dernière mise à jour le 2 décembre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 20/09/2011
N° 0-25304-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
modifiant l’instruction n° 0-15566-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 6 mai 2009 relative au concours d’admission sur titres à l’école navale et au concours d’admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 9 5 J
 INSTRUCTION
Date du texte : 04/10/2011
N° 161 /DEF/EMM/CPM
relative au processus d’évolution de la tenue.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 4 J BOEM 111.2.1.3 et 113.12
 CIRCULAIRE
Date du texte : 18/10/2011
N° 0-28276-2011 /DEF/EMM/PMS
relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 2 3 C BOEM 523-0.1
 ARRÊTÉ
Date du texte : 27/10/2011
N° 22
portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 6 4 A BOEM 590.2.4

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 28/09/2011
N° 0-26553-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant la liste de candidats retenus pour un entretien dans le cadre de la présélection pour un recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 6 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 30/09/2011
N° 0-21917-2011 /DEF/DPMM/2/SG
portant nomination d’officiers mariniers supérieurs navigateurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 03/10/2011
N° 0-25964-2011 /DEF/CEMM
portant composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 6 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 06/10/2011
N° 0-26414-2011 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’école navale et du grade de master.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 6 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/10/2011
N° 0-26953-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visas du contrôle budgétaire et comptable n° 5780 et n° 5783 du 28 septembre 2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 27/10/2011
N° 0-28735-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions aux tableaux d’avancement 2010 et 2011. Promotions au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 2 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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