Bulletin officiel des armées (n°15/11)

  • Dernière mise à jour le 15 avril 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 10/03/2011
N° 0-6190-2011 /DEF/EMM/EMO
portant changement d’affectation du patrouilleur de 400 tonnes « La Railleuse » et du patrouilleur de service public « Arago ».
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 3 8 S BOEM 570-0.2
 Décision
Date du texte : 15/03/2011
N° 0-6188-2011 /DEF/EMM/EMO
portant changement d’affectation du patrouilleur de 400 tonnes « La Rieuse » et du patrouilleur de service public « Le Malin ».
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 2 8 S BOEM 570-0.2
 Décision
Date du texte : 17/03/2011
N° 0-7871-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant création de la formation « Aquitaine ».
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 9 6 S BOEM 113.7
 Instruction
Date du texte : 21/03/2011
N° 0-8168-2011 /DEF/EMM/SEC/BO
modifiant l’instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d’insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 1 6 J
 Décision
Date du texte : 23/03/2011
N° 0-8043-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution de la base d’aéronautique navale de « La Tontouta ».
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 2 6 S BOEM 113.5
 Instruction
Date du texte : 01/04/2011
N° 0-8825-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
modifiant l’instruction n° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l’admission à l’école navale de candidats étrangers.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 4 0 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 17/03/2011
N° 0-7615-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un quartier-maître.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 9 4 S
 Décision
Date du texte : 18/03/2011
N° 0-7402-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 1 2 S
 Arrêté
Date du texte : 22/03/2011
N° 0-8222-2011
portant nomination à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 2 3 A
 Décision
Date du texte : 28/03/2011
N° 0-10147-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 5 2 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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