Bulletin officiel des armées (n°48/10)

  • Dernière mise à jour le 12 novembre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 29/09/2010
N° 0-44597-2010 /DEF/CEMM
portant admission au service actif du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 7 6 S BOEM 570-0.2
 Décision
Date du texte : 30/09/2010
N° 0-44487-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d’Arc » : « en réserve ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 7 7 S BOEM 570-0.2.6
 Instruction
Date du texte : 18/10/2010
N° 0-41601-2010 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 5 9 J
 Instruction
Date du texte : 19/10/2010
N° 5 /DEF/EMM/ROJ
relative à la fonction organique de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 1 J BOEM 113.1 et 140.1
 Instruction
Date du texte : 22/10/2010
N° 0-45328-2010 /DEF/EMM/PMS
modifiant l’instruction n° 120/DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 4 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 01/10/2010
N° 0-44148-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 6 8 S
 Décision
Date du texte : 15/10/2010
N° 0-46725-2010 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 8 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


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