Bulletin officiel des armées (n°23/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Circulaire
Date du texte : 11/05/2010
N° 0-21198-2010 /DEF/DPMM/DA
relative à la prime journalière d’habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière, le personnel non officier volontaire, les aspirants volontaires et les mousses.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 8 4 3 C BOEM 554-1.2.1
– Décision
Date du texte : 12/05/2010
N° 0-16800-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment support de nageurs de combat (BSNC) Poséidon
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 8 4 5 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 12/05/2010
N° 0-16799-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment d’intervention sous la mer « Isard ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 8 4 4 S BOEM 570-0.2.6
– Instruction
Date du texte : 19/05/2010
N° 0-20630-2010 /DEF/EMM/PRH
portant organisation du stage d’application embarqué des officiers de marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 8 4 6 J BOEM 775.1.2.2.2.1

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 18/05/2010
N° 0-23959-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission aux concours d’admission sur titres en deuxième et troisième année de l’école navale en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 8 5 1 S

 Partie Temporaire

– Néant

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