A 04h59, le 18 décembre 2009, un chalutier immatriculé à (…)
Vendredi 19 mars 2010 aura lieu au stage Mayol, la (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 16/11/2009 N° 0-56991-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 0-22484-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 juin 2008 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 2 7 J
– Décision Date du texte : 07/10/2009 N° 0-53658-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 4 2 S – Décision Date du texte : 28/10/2009 N° 0-56969-2009 /DEF/CEMM portant attribution de l’échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre " B ".(Visa du contrôle budgétaire et comptable le 26 octobre 2009 sous le n° 006076). Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 4 1 S – Décision Date du texte : 28/10/2009 N° 0-56628-2009 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 7 2 S – Décision Date du texte : 13/11/2009 N° 0-58475-2009 /DEF/DPMM/3/RA/CHAN portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 7 S – Arrêté Date du texte : 17/11/2009 N° 0-60125-2009 /DEF/DPMM/3/RA modifiant l’arrêté n° 0-49903-2009 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 5 A – Décision Date du texte : 18/11/2009 N° 0-58924-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant admission aux épreuves de sélection professionnelle - session 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 4 S – Décision Date du texte : 18/11/2009 N° 0-58461-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 3 S – Décision Date du texte : 18/11/2009 N° 0-58656-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 2 S – Décision Date du texte : 19/11/2009 N° 0-60763-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnel officier, major et non officier de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 0 S – Décision Date du texte : 19/11/2009 N° 0-59664-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers (visa du contrôle budgétaire et comptable le 20 octobre 2009 sous le n° 5986). Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 7 4 S – Décision Date du texte : 19/11/2009 N° 0-56283-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions aux grades de quartier-maître de première classe et quartier-maître de deuxième classe. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 3 1 S – Arrêté Date du texte : 24/11/2009 N° 0-61627-2009 modifiant l’arrêté n° 0-3563-2009 du 27 janvier 2009 portant nomination à des commandements. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 7 1 A
– Circulaire Date du texte : 24/11/2009 N° 0-60733-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2010. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 7 9 C
Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).
