Bulletin officiel des armées (n°44/09)

  • Dernière mise à jour le 14 novembre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 09/10/2009
N° 230845 /DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM.1
relative à l’élection des membres du conseil supérieur de la fonction militaire.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 2 6 7 3 J BOEM 111.2.1.1 et 300.2.1
 Instruction
Date du texte : 12/11/2009
N° 2450 /DEF/EMA/RH/PRH
relative à la notation des officiers d’active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.
Journal officiel. DEF E 0 9 5 2 7 6 7 J BOEM 300.3.1 et 313.2.1 et 313.2.2 et 321.3 et 325.2.3 et 332.1.2.5 et 332.1.3 et 333.1.3.2 et 614.1.5.1 et 614.1.5.2 et 614.2.1
 Instruction
Date du texte : 30/09/2009
N° 0-25839-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux concours externes d’admission en première année à l’école navale.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 6 2 4 J BOEM 321.2

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 14/10/2009
N° 0-54976-2009 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’école navale et du grade de master.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 6 9 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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