Bulletin officiel des armées (n°42/09)

  • Dernière mise à jour le 30 octobre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 07/10/2009
N° 0-40077-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 6 2 6 J BOEM 321.2
 Instruction
Date du texte : 07/10/2009
N° 0-54140-2009 /DEF/DPMM/SDC/AG
modifiant l’instruction n° 3/DEF/DPMM/SDG du 10 juin 2009 relative à l’enregistrement des services aériens effectués par le personnel.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 6 2 5 J

 Partie Nominative

 Arrêté
Date du texte : 06/10/2009
N° 0-52767-2009
fixant la liste définitive de la promotion école navale 2009.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 6 3 8 A

 Partie Temporaire

 Néant


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