Bulletin officiel des armées (n°41/09)

  • Dernière mise à jour le 23 octobre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 10/09/2009
N° 1701 /DEF/DCSSA/AST/AME
modifiant l’instruction n° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l’aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées.
Journal officiel. DEF E 0 9 5 2 4 4 9 J
 Décision
Date du texte : 15/09/2009
N° 0-37968-2009 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire ».
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 4 3 1 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 18/09/2009
N° 0-33573-2009 /DEF/EMM/STN
portant condamnations de petits bâtiments et engins portuaires de la base navale de Brest.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 4 9 8 S BOEM 570-0.2.6
 Erratum
Date du texte : 20/10/2009
à l’arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d’admission en première année à l’école
navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 7 8 9 Z

 Partie Nominative

 Arrêté
Date du texte : 18/09/2009
N° 0-49903-2009
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 5 0 1 A
 Décision
Date du texte : 18/09/2009
N° 0-46405-2009 /DEF/DPMM/2/RA
relative à la participation financière au cours par correspondance, cycle 2008-2009, préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 5 0 2 S
 Décision
Date du texte : 18/09/2009
N° 0-49802-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au cours de formation initiale d’officier sous contrat au titre de la spécialité « conduite des opérations ».
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 5 0 0 S
 Décision
Date du texte : 21/09/2009
N° 0-48150-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotion d’un officier marinier.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 5 0 3 S
 Décision
Date du texte : 21/09/2009
N° 0-48793-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotion d’un officier marinier.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 5 0 4 S
 Décision
Date du texte : 21/09/2009
N° 0-48152-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotion d’un officier marinier.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 5 0 7 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 17/08/2009
N° 0-38149-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission sur titres en deuxième et troisième année de l’école navale en 2010.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 4 4 3 C
 Circulaire
Date du texte : 18/09/2009
N° 0-49795-2009 /DEF/DPMM/SDG
relative aux modalités d’attribution pour la fin de l’année 2009 et pour l’année 2010 du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 4 9 7 C


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