Bulletin officiel des armées (n°38/09)

  • Dernière mise à jour le 9 octobre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 12/08/2009
N° 22 /DEF/EMM/SEC
relative à la correspondance au sein de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 4 2 9 J BOEM 120-1.2

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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