Des poursuites criminelles possibles après l’explosion sur le Tireless

Du personnel de la Royal Navy pourrait être poursuivi au criminel après l’explosion à bord du HMS Tireless début 2007 qui avait fait 2 morts.

Deux mécaniciens avaient été tués lors de l’explosion pendant un exercice en mars 2007 sous la banquise de l’Arctique.

Une commission d’enquête a conclu que l’explosion avait été provoquée par une chandelle à oxygène, probablement contaminée par de l’huile.

Au lieu d’augmenter le niveau d’oxygène à bord du sous-marin nucléaire d’attaque britannique, la chandelle s’était transformée en “moteur de fusée”.

Un rapport de la Special Investigations Branch de la Royal Navy sur de possibles accusations d’homicide involontaire par négligence grossière a été envoyé au Crown Prosecution Service (CPS). Ce dernier a décidé de ne pas poursuivre.

L’affaire a désormais été transmise au Health and Safety Executive (HSE) qui étudie actuellement le rapport de la commission d’enquête et attend les conclusions d’une autre enquête menée par le ministère britannique de la défense avant de décider d’éventuelles poursuites.

Cependant, un porte-parole du HSE a confirmé que des poursuites pourraient être lancées contre du personnel de la Navy et du ministère de la défense, même si les forces armées sont protégées par la “Crown Immunity”.

“Le CPS n’a trouvé aucun élément pour des poursuites, mais ils ont décidé que le HSE devait être informé pour voir s’il n’y avait pas de violation des lois sur la santé et la sécurité,” a expliqué le porte-parole.

“Ce que nous avons accepté de faire est d’examiner tous les documents écrits de l’enquête.

“Nous pourrons alors déterminer s’il y a des points sur lesquels nous devrions enquêter.

“Nous allons examiner tous les documents et nous attendons le rapport final du ministère de la défense.

“La question pour nous est de savoir s’il y avait des risques pour les travailleurs de Grande-Bretagne, y compris du personnel militaire, liés à la fabrication, la manutention ou le stockage des chandelles.”

Le HSE n’enquête pas sur les circonstances de l’explosion parce qu’elle s’est produite en dehors de Grande-Bretagne.

Il pourrait décider de ne prendre aucune action contre la Navy, le ministère et les compagnies privées impliquées ou lancer des poursuites.

Il pourrait poursuivre les compagnies privées et des individus de la Navy ou du ministère.

Alors que ni Royal Navy ni le ministère ne peuvent être poursuivi, le HSE pourrait aussi choisir de poursuivre la “Crown Censure”.

Une “Crown Censure” remplace la procédure criminelle lorsqu’il y a suffisamment de preuves, mais que l’organisation responsable ne peut être poursuivie au criminel.

On ignore quand la dernière enquête de la Navy – comment près de 1.000 chandelles qui avaient été condamnées ont été remises en service – va se terminer. L’enquête du HSE va probablement durer plusieurs mois.

La commission d’enquête avait révélé que 8 problèmes avaient été signalés sur les chandelles à oxygène sur le HMS Tireless dans les jours précédant l’explosion. 7 n’ont pas fonctionné et une a pris feu, émettant des flammes de 10 cm de haut.

Elle a aussi révélé de nombreuses défaillances : des chandelles ont été abandonnées pendant des semaines sur une jetée, exposées aux caprices de la météo, des chandelles ont été remises en service alors qu’elles avaient été condamnées, l’absence d’un audit de sécurité et de mauvais pratiques lors des manutentions. Des essais effectués par la Nasa ont conclu que l’explosion avait été très probablement provoquée par une contamination des chandelles par de l’huile.

Source : The Plymouth Herald (Grande-Bretagne)