Bulletin officiel des armées (n°24/13)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– CIRCULAIRE
Date du texte : 15/04/2013
N° 6200 /DEF/CAB/SDBC/DECO/B
relative aux conditions de proposition pour l’ordre national de la Légion d’honneur, la médaille militaire et l’ordre national du Mérite du personnel n’appartenant pas à l’armée active.
Journal officiel. DEF M 1 3 5 0 6 2 4 C BOEM 307.1.1
– INSTRUCTION
Date du texte : 07/01/2013
N° 156 /DEF/EMA/SC_SOUT/PPS
relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel militaire au sein des forces servant en opération extérieure.
Journal officiel. DEF E 1 3 5 0 6 0 4 J BOEM 126.1
– INSTRUCTION
Date du texte : 05/04/2013
N° 36 /DEF/EMM/ROJ
relative aux missions et à l’organisation du service logistique de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 0 5 J BOEM 113.7.4
– DÉCISION
Date du texte : 17/04/2013
N° 0-6885-2013 /DEF/EMM/ROJ
portant évolution du commandement de la marine à Bordeaux.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 8 9 S BOEM 113.3
– INSTRUCTION
Date du texte : 18/04/2013
N° 35 /DEF/EMM/ALNUC
relative à l’organisation et au fonctionnement du groupe d’étude atomique.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 8 8 J BOEM 113.6 et 913-1
– DÉCISION
Date du texte : 03/05/2013
N° 0-7469-2013 /DEF/EMM/EMO
portant changement d’affectation du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier ».
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 7 0 2 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 25/04/2013
N° 0-9452-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant la liste d’admissibilité des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 5 8 S
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 7 0 0 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 9 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandement.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 1 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 8 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandement.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 7 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandement.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 6 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandement.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 5 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandement.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 4 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 2 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/04/2013

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 9 3 A

 Partie Temporaire

– DÉCISION
Date du texte : 14/05/2013
N° 0-9572-2013 /DEF/EMM/SEC
portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine accordée au capitaine de vaisseau de Foucauld.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 7 0 4 S

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