Organisation de l’état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d’état-major de la marine

Pour l’exercice des attributions qui lui sont dévolues par le décret du 21 mai 2005 susvisé, le chef d’état-major de la marine dispose :
– de l’état-major de la marine dont l’organisation et les attributions sont fixées au titre Ier du présent arrêté ;
– des autorités et organismes énumérés au titre II du présent arrêté.

Le texte de l’arrêté est disponible :
– en version HTML,
– en version PDF.