Bulletin officiel des armées (n°41/12)

  • Dernière mise à jour le 22 septembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 29/06/2012
N° 230432 /DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/FM2
modifiant l’instruction n° 200415/DEF/SGA/DFR/FM/2 du 13 mars 1987 relative aux modalités d’attribution de la majoration de l’indemnité pour charges militaires.
Journal officiel. DEF P 1 2 5 1 4 6 2 J
 DÉCISION
Date du texte : 15/06/2012
N° 5175 /DEF/CAB/SDBC/CPAG
portant filiation et transmission de patrimoine (patrouilleur hauturier « l’Adroit »).
Journal officiel. DEF M 1 2 5 1 2 0 5 S BOEM 685.1.2.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-16556-2012 /DEF/EMM/PRH
relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l’exercice de l’autorité parentale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 6 3 J BOEM 326.1.1

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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