Reconnaissant que le nombre de sous-marins indiens (…)
Depuis l’adieu à la mer du bâtiment atelier polyvalent (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Arrêté Date du texte : 28/10/2010 N° 0-44821-2010 /DEF/DPMM/2/RA modifiant l’arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l’avancement du personnel non officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 0 A – Circulaire Date du texte : 05/11/2010 N° 0-47687-2010 /DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d’un brevet de spécialité du service général. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 1 C – Circulaire Date du texte : 05/11/2010 N° 0-47995-2010 /DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 2 C – Décision Date du texte : 08/11/2010 N° 0-43537-2010 /DEF/EMM/ROJ fixant les formations dissoutes ou reclassées en formations élémentaires. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 3 S BOEM 113.5 – Décision Date du texte : 16/11/2010 N° 0-47864-2010 /DEF/EMM/ROJ portant création d’un détachement DAUPHIN N3 du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 3 S BOEM 113.5 et 590.1.3 – Instruction Date du texte : 16/11/2010 N° 0-50800-2010 /DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 4 J BOEM 113.1 et 140.1 – InstructionDate du texte : 18/11/2010 N° 0-49816-2010 /DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 36/DEF/EMM/ORJ du 8 février 2010 relative aux missions et organisation du service logistique de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 3 9 J
– Décision Date du texte : 02/11/2010 N° 0-40372-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant participation financière au cours par correspondance, cycle 2009-2010, préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 5 S – Décision Date du texte : 18/11/2010 N° 0-51262-2010 /DEF/CEMM portant nomination des membres du conseil permanent de la sécurité nautique de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 3 4 S – Décision Date du texte : 22/11/2010 N° 0-52465-2010 /DEF/DPMM/2/SG portant inscription d’un officier marinier supérieur navigateur à un commandement (tableau complémentaire). Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 3 6 S – Décision Date du texte : 23/11/2010 N° 0-49748-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 5926 du 11 octobre 2010 ). Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 3 7 S
– CirculaireDate du texte : 02/11/2010 N° 0-45951-2010 /DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2010-2011 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2012. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 6 3 C – CirculaireDate du texte : 08/11/2010 N° 0-48185-2010 /DEF/DPMM/SDRDI relative aux modalités de versement de la seconde fraction du pécule d’incitation à une seconde carrière des militaires, instituées pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2014. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 5 C
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