Bulletin officiel des armées (n°45/08)

  • Dernière mise à jour le 29 novembre 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 28/10/2008
fixant la liste des diplômes nécessaires pour l’avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante.
Journal officiel. DEF P 0 8 5 2 6 3 9 A BOEM 313.2.2 et 321.3 et 332.1.4.1 et 651.2.3
 Arrêté
Date du texte : 18/11/2008
modifiant l’arrêté du 17 février 2003 portant habilitation d’autorisation du ministère de la défense à signer les décisions d’admission, ou d’agrément, aux informations secret-défense et confidentiel-défense.
Journal officiel. DEF D 0 8 2 7 2 2 5 A
 Circulaire
Date du texte : 07/10/2008
N° 0-71723-2008 /DEF/DPMM/SRM/BM
relative à l’affectation de personnel dans les centres d’information et de recrutement des forces armées marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 5 9 2 C BOEM 324.2.5
 Instruction
Date du texte : 23/10/2008
N° 20 /DEF/DPMM/3/C
relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires marine de perfectionnement à la défense.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 5 9 3 J BOEM 104.3
 Décision
Date du texte : 14/11/2008
N° 0-84563-2008 /DEF/EMM/CEMM/CAB
portant parrainage d’une unité de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 6 3 4 S BOEM 143.7
 Arrêté
Date du texte : 17/11/2008
N° 0-81947-2008
fixant les modalités d’organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l’accès au grade de major.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 6 3 5 A BOEM 323.4
 Circulaire
Date du texte : 17/11/2008
N° 0-83259-2008 /DEF/DCCM/ADM/UNITES
modifiant la circulaire n° 366/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 10 août 2004 fixant la liste des formations de l’aéronautique navale ouvrant droit à l’indemnité supplémentaire de vivres n° 5.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 6 3 6 C
 Notification
Date du texte : 20/11/2008
d’abrogation de textes.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 6 3 7 X

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 03/11/2008
N° 0-80761-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant nominations de majors, promotions d’officiers
mariniers, inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 6 1 2 S
 Décision
Date du texte : 06/11/2008
N° 0-79276-2008 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’école navale et du grade de master.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 5 9 0 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 17/11/2008
N° 0-84311-2008 /DEF/DCCM/PERS/MIL
modifiant la circulaire n° 0-81903-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 7 novembre 2008 relative au concours ouvert en 2009 pour le recrutement semi-direct d’officiers du corps technique et administratif de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 6 3 8 C


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