Bulletin officiel des armées (n°38/15)

  • Dernière mise à jour le 29 août 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-11952-2015/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation du « groupe de renfort arrière et structure de pré-embarquement des frégates multi-missions à Brest ».
 INSTRUCTION N° 25/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l’attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains certificats.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-12600-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale ».
 DÉCISION N° 0-15436-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er mars et 1er avril 2015

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 CIRCULAIRE N° 0-13993-2015/DEF/EMM/MCO relative à la dotation de jumelles de navigation
 CIRCULAIRE N° 0-14722-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.


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