Bulletin officiel des armées (n°30/15)

  • Dernière mise à jour le 3 juillet 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 0-11240-2015/DEF/DPMM/DIR relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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