Bulletin officiel des armées (n°52/14)

  • Dernière mise à jour le 25 octobre 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 08/09/2014
N° 20360 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A4
fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.
Journal officiel. DEF M 1 4 5 1 6 8 3 J BOEM 307.2.10
 ARRÊTÉ
Date du texte : 25/09/2014

portant fermeture du droit à la croix de la Valeur militaire sur des territoires.
Journal officiel. DEF M 1 4 5 1 6 9 4 A BOEM 307.2.3
 CIRCULAIRE
Date du texte : 11/07/2014
N° 0-9857-2014 /DEF/DPMM/DFI
relative au traitement des trop versés de solde.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 4 8 C BOEM 523-0.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 25/07/2014
N° 0-4882-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
relative à la préparation, la mise en état de conservation, l’entretien et l’emploi des bâtiments de la marine placés en complément, en réserve ou condamnés. Déconstruction des bâtiments condamnés.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 4 5 J BOEM 570-0.2.4
 INSTRUCTION
Date du texte : 25/07/2014
N° 5 /DEF/EMO-M/OAN
relative aux règles d’acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 1 J BOEM 120-1.2 et 681.1.4
 DÉCISION
Date du texte : 10/09/2014
N° 0-12371-2014 /DEF/EMM/ORG
fixant la prise d’armement pour essais de la frégate multimissions « Provence ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 6 9 S BOEM 113.4

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 30/07/2014
N° 0-10647-2014 /DEF/EMM/CO-ORG/AERO
portant délégation accordée au centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la réalisation des vols d’expérimentations.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 4 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 31/07/2014

fixant l’attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 3 A

 Partie Temporaire

 Néant


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