Bulletin officiel des armées (n°43/14)

  • Dernière mise à jour le 29 août 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 14/03/2014
N° 220085 /DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP
relative à la notation des officiers d’active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique.
 INSTRUCTION
Date du texte : 14/03/2014
N° 220084 /DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP
relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve.
Journal officiel. DEF P 1 4 5 1 4 3 2 J BOEM 312.2.2 et 313.3.1 et 325.4.2 et 332.1.3 et 614.1.5.3 et 614.2.1 et 621-4.2.3.1.2 et 621-4.3.1
 ARRÊTÉ
Date du texte : 10/07/2014

portant approbation du règlement intérieur de l’Académie de marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 5 6 A BOEM 113.2

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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