Bulletin officiel des armées (n°21/12)

Bulletin officiel des armées (n°21/12)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 30/03/2012
N° 0-6320-2012
modifiant l’arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 6 8 A
 INSTRUCTION
Date du texte : 24/04/2012
N° 0-9821-2012 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 60/DEF/EMM/ROJ du 3 décembre 2010 relative à la tenue du journal de bord.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 6 9 J
 CIRCULAIRE
Date du texte : 27/04/2012
N° 0-10929-2012 /DEF/DPMM/DFI
modifiant la circulaire n° 352/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 24 mars 1997 relative à l’indemnité spéciale des plongeurs d’armes.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 7 0 C

Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 21/03/2012
N° 0-7528-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6221-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 6 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/04/2012
N° 0-9138-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-2012-2012/DEF/DPMM/2/RA du 2 février 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 6 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/04/2012
N° 0-8957-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 6 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/04/2012
N° 0-9137-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6228-2012/DEF/DPMM2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 6 5 S

Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 19/03/2012
N° 1677 /DEF/DCSCA/BGC
relative aux concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l’armée de terre, de la marine et de l’air en 2012.
Journal officiel. DEF E 1 2 5 0 4 5 4 C

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