Bulletin officiel des armées (n°22/11)

  • Dernière mise à jour le 10 juin 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 08/04/2011
N° 0-11333-2011 /DEF/CEMM
relative au correspondant du personnel non officier auprès du chef d’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 0 8 J BOEM 140.6
 Instruction
Date du texte : 11/04/2011
N° 0-10635-2011 /DEF/EMM/ROJ
relative à la réglementation du bulletin diffusion restreinte.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 9 5 J BOEM 120-2.1.2.2
 Décision
Date du texte : 27/04/2011
N° 0-10751-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution de l’établissement d’aéronautique navale de Toussus-Le-Noble.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 0 7 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Décision
Date du texte : 28/04/2011
N° 0-11005-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant création du détachement « NH 90 - Lanvéoc » du centre d’expérimentation pratique et de réception de l’aéronautique navale 10S.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 0 6 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Erratum
Date du texte : 16/05/2011
à la circulaire n° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 relative aux cours par correspondance
préparant aux concours d’admission en 1re année de l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires
aspirants en service dans la marine, aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers
spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la
marine.
Journal officiel. DEF D 1 1 5 2 2 0 1 Z

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 17/03/2011
N° 0-7644-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 4944 du 26 août 2010).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 7 9 2 S
 Arrêté
Date du texte : 26/04/2011
portant maintien dans la 1re section d’un officier général de la marine
Journal officiel. DEF M 1 1 5 0 8 1 9 A
 Arrêté
Date du texte : 26/04/2011
portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la marine
Journal officiel. DEF M 1 1 5 0 8 2 0 A
 Arrêté
Date du texte : 04/05/2011
N° 0-13600-2011
portant nomination à un commandement (l’école
des officiers du commissariat de la marine).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 7 9 7 A
 Décision
Date du texte : 05/05/2011
N° 0-13469-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant la liste d’admissibilité des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 7 9 6 S
 Décision
Date du texte : 06/05/2011
N° 0-11370-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 7 9 4 S
 Décision
Date du texte : 06/05/2011
N° 0-13042-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 7 9 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).