Bulletin officiel des armées (n°49/10)

Bulletin officiel des armées (n°49/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Partie Permanente

 Circulaire
Date du texte : 08/10/2010
N° 100775 /DEF/SGA/DRH-MD
relative à la prestation familiale d’expatriation. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 5907 du 8 octobre 2010).
Journal officiel. DEF P 1 0 5 2 4 4 9 C BOEM 640.3
 Circulaire
Date du texte : 18/10/2010
N° 0-41603-2010 /DEF/EMM/ROJ
modifiant la circulaire n° 0-28512-2010/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la liste des formations de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 0 C
 Décision
Date du texte : 20/10/2010
N° 0-41710-2010 /DEF/EMM/ROJ
portant création du détachement « 35 F/Tahiti - Faa’a ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 2 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Décision
Date du texte : 21/10/2010
N° 0-46112-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de l’engin de débarquement d’infanterie et de chars « Sabre » (« en complément »).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 3 S BOEM 570-0.2.6

Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 15/09/2010
N° 0-42548-2010 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 3 5 S
 Décision
Date du texte : 18/10/2010
N° 0-47310-2010 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 5 S

Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 22/10/2010
N° 0-47322-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au thème général de la première épreuve de français des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 6 7 C

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