Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 29/04/2009 N° 0-22674-2009 /DEF/EMM/PMS modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 2 C – Instruction Date du texte : 29/04/2009 N° 22 /DEF/DPMM/2/ASC relative au brevet supérieur adapté. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 7 J BOEM 324.4 - Décision Date du texte : 30/04/2009 N° 0-25357-2009 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 0 S BOEM 143.7 – Circulaire Date du texte : 05/05/2009 N° 0-22618-2009 /DEF/EMM/PMS modifiant la circulaire n° 000-41191-2007/DEF/EMM/PMS du 29 juin 2007 relative à la mise en œuvre de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 1 C
– Décision Date du texte : 11/02/2009 N° 0-8037-2009 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-92792-2008/DEF/DPMM/2/RA portant admission dans le corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 4 S – Décision Date du texte : 29/04/2009 N° 0-22775-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 5 S – Décision Date du texte : 29/04/2009 N° 0-24863-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 6 S – Décision Date du texte : 04/05/2009 N° 0-23369-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL modifiant la décision n° 0-33070-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 7 mai 2008 portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 3 S – Décision Date du texte : 06/05/2009 N° 0-26065-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant liste d’admissibilité des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 5 2 S – Décision Date du texte : 07/05/2009 N° 0-24061-2009 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-19952-2009/DEF/DPMM/2/RA du 14 avril 2009 portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 4 9 S – Décision Date du texte : 11/05/2009 N° 0-25435-2009 /DPMM/2/RA portant inscription d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 4 7 S – Décision Date du texte : 11/05/2009 N° 0-26247-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 4 5 S – Décision Date du texte : 11/05/2009 N° 0-26271-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 4 6 S – Arrêté Date du texte : 12/05/2009 N° 0-25776-2009 /DEF/DPMM/1 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 9 4 8 A – Instruction Date du texte : 23/03/2009 N° 208 /DEF/EMA/ORH relative à la formation linguistique dans les armées. Journal officiel. DEF E 0 9 5 1 0 1 5 J BOEM 300.7
– Néant
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