Des décisions publiées au bulletin officiel des armées (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 17/04/2009 N° 0-15559-2009 /DEF/EMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission au collège interarmées de défense. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 5 6 J BOEM 775.2.3.3
– Décision Date du texte : 14/04/2009 N° 0-20153-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution au choix du brevet supérieur technique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 6 S – Décision Date du texte : 23/04/2009 N° 0-20704-2009 /DEF/DPMM/3/RA/CHAN portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » au personnel réserviste opérationnel. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 5 S
– Néant
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