Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Des décisions publiées au bulletin officiel des armées (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Arrêté Date du texte : 15/04/2009
modifiant l’arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d’attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 8 2 1 A – Circulaire Date du texte : 01/08/2001 N° 945 /DEF/DCCM/ADM/SDPS relative au transport de bagages et de mobilier du personnel militaire de la marine affecté outre-mer un an « sans famille ». Journal officiel. DEF B 0 1 5 3 4 5 2 C BOEM 530-3.2 – Circulaire Date du texte : 17/10/2007 N° 0-63486-2007 /DEF/DCCM/ADM/SDPS relative au changement de résidence du personnel militaire de la marine sur le territoire métropolitain de la France. Journal officiel. DEF B 0 7 5 3 1 5 2 C BOEM 530-3.1 – Arrêté Date du texte : 11/02/2009 N° 0-80162-2008 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l’avancement du personnel non officier de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 5 2 A BOEM 323.3.1 – Arrêté Date du texte : 23/03/2009
relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 7 8 9 A BOEM 321.2 – Instruction Date du texte : 27/03/2009 N° 31 /DEF/DPMM/FORM relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 5 J BOEM 323.3.3 – Instruction Date du texte : 30/03/2009 N° 0-18364-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l’habillement du personnel non officier féminin de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 5 4 J BOEM 554-1.4 – Arrêté Date du texte : 31/03/2009
fixant la liste des brevets ouvrant l’accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 8 2 0 A BOEM 323.3.3 et 523-0.3 – Instruction Date du texte : 02/04/2009 N° 0-14674-2009 /DEF/DPMM/2 relative à la filière renseignement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 4 J BOEM 323.3.2 – Arrêté Date du texte : 03/04/2009 N° 0-15870-2009 modifiant l’arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 modifié fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 6 A – Instruction Date du texte : 03/04/2009 N° 51 /DEF/DPMM/FORM relative aux objectifs et à l’évaluation de l’entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 6 8 J BOEM 683.4 – Décision Date du texte : 06/04/2009 N° 0-19867-2009 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 7 S BOEM 143.7 – Circulaire Date du texte : 07/04/2009 N° 0-17604-2009 /DEF/DPMM/SCCF relative aux taux de cotisation au fonds commun des cercles et des foyers. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 8 C BOEM 145.4 – Décision Date du texte : 08/04/2009 N° 0-20845-2009 /DEF/EMM/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 9 S BOEM 143.7 – Instruction Date du texte : 08/04/2009 N° 50 /DEF/DPMM/FORM portant connaissance des langues dans la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 6 4 J BOEM 321.4 et 323.3.4 – Arrêté Date du texte : 09/04/2009
relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux capitaines de corvette, aux capitaines de frégate, aux officiers d’un grade correspondant des corps d’officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l’armement et aux capitaines de corvette ou officier d’un grade correspondant des corps d’officier de la marine servant sous contrat. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 7 8 7 A BOEM 321.2 – Instruction Date du texte : 09/04/2009 N° 0-21064-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l’instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l’habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 5 5 J – Instruction Date du texte : 09/04/2009 N° 0-21065-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l’instruction n° 623/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l’habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 6 6 J – Instruction Date du texte : 20/04/2009 N° 0-23010-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d’habillement du personnel officier masculin et féminin de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 6 7 J BOEM 554-1.3 – Décision Date du texte : 23/04/2009 N° 0-19755-2009 /DEF/DCCM/ADM/UNITES portant dissolution d’une formation autonome. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 5 7 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 24/04/2009 N° 0-23931-2009 /DEF/CEMM portant atribution de noms aux futures vedettes d’intervention sur rade. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 5 3 S BOEM 143.7
– Décision Date du texte : 01/04/2009 N° 502493 /DEF/SGA/DCSID/SDOR/GIA/AD portant agrément d’une demande de réintégration d’un officier dans la réserve militaire de la marine nationale. Journal officiel. DEF M 0 9 5 0 8 0 5 S – Arrêté Date du texte : 08/04/2009 N° 0-20373-2009 portant changement d’armée d’un officier de réserve au profit de la réserve militaire de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 8 A – Décision Date du texte : 14/04/2009 N° 0-20281-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du brevet de maîtrise. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 7 S – Décision Date du texte : 14/04/2009 N° 0-19952-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 8 0 S – Décision Date du texte : 14/04/2009 N° 0-20300-2009 /DEF/EMM/EXPERT/AERO portant délégation accordée au centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des autorisations de vols d’expérimentations techniques. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 8 1 S – Décision Date du texte : 16/04/2009 N° 0-21720-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription d’un officier marinier au tableau d’avancement pour l’année 2009 (régularisation). Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 9 S – Décision Date du texte : 20/04/2009 N° 0-19768-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 4 S – Décision Date du texte : 21/04/2009 N° 0-18355-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 3 S – Décision Date du texte : 27/04/2009 N° 0-22530-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 2 S
– Circulaire Date du texte : 08/04/2009 N° 0-15495-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2010. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 6 9 C – Circulaire Date du texte : 20/04/2009 N° 0-22036-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL relative au concours sur titres ouvert en 2009 pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 8 7 0 C
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