C’est avec fierté et beaucoup de concentration que des (…)
La frégate de surveillance « Prairial », commandée par (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 04/02/2009 N° 101000 /DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers individuels du personnel militaire, de ses ayants droits et de ses ayants cause. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 3 6 5 J BOEM 520-0.1.1 et 530-0.1.1 et 530-2.1.1 – Instruction Date du texte : 13/02/2009 N° 230108 /DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM relative aux modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière institué par l’article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 4 3 5 J BOEM 300.4.4 – Guide Date du texte : 30/03/2009 relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense. Journal officiel. DEF M 0 9 5 0 6 9 9 X BOEM 126.1 et 170.1.1 et 627.1.2 et 628.3.2.2.5 – Instruction Date du texte : 30/03/2009 N° 4916 /DEF/CAB relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense Journal officiel. DEF M 0 9 5 0 6 9 8 J BOEM 126.1 et 170.1.1 et 627.1.2 et 628.3.2.2.5 – Instruction Date du texte : 18/02/2009 N° 333 /DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l’instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 modifiée, relative à l’aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Journal officiel. DEF E 0 9 5 0 5 4 2 J – Instruction Date du texte : 09/03/2009 N° 163 /DEF/EMA/ORH/OR modifiant l’instruction n° 955/DEF/EMA/OL/2 du 28 mai 1996 relative à l’absence irrégulière et à la désertion. Journal officiel. DEF E 0 9 5 0 4 9 3 J – Décision Date du texte : 05/03/2009 N° 0-9781-2009 /DEF/EMM/ORJ portant transfert de l’entrepôt principal de l’aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 4 9 1 S BOEM 113.5 et 590.1.3 – Décision Date du texte : 05/03/2009 N° 0-9591-2009 /DEF/EMM/ORJ relative au transfert de l’entrepôt principal de l’aéronautique navale de Lorient Lann-Bihoué. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 4 7 7 S BOEM 113.5 et 590.1.3
– Décision Date du texte : 25/02/2009 N° 0-10510-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de matelots Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 7 S
– Circulaire Date du texte : 12/02/2009 N° 2382 /DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative au passage sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie. Journal officiel. DEF E 0 9 5 0 5 9 0 C – Circulaire Date du texte : 06/02/2009 N° 0-1962-2009 /DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 4 8 7 C
Nota : Les liens vers certains textes ne sont pas disponibles sur le site du SGA.
Remarque : après une interruption de 4 mois, la diffusion du bulletin semble reprendre. Cette édition est cependant datée du 4 mai 2009.
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