La préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord (…)
Avec l’arrivée à Valparaiso (Chili) de la frégate (…)
Il est institué un service à compétence nationale, l’agence de reconversion de la défense, dénommée « Défense mobilité », rattachée au directeur des ressources humaines du ministère de la défense.
Arrêté du 10 juin 2009 portant création de l’agence de reconversion de la défense : – Texte au format HTML, – Texte au format PDF.
Arrêté du 10 juin 2009 portant organisation de l’agence de reconversion de la défense : – Texte au format HTML, – Texte au format PDF.
Arrêté du 10 juin 2009 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil de gestion de l’agence de reconversion de la défense : Arrêté du 10 juin 2009 portant organisation de l’agence de reconversion de la défense : – Texte au format HTML, – Texte au format PDF.
