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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 29/12/2008 N° 231031 /DEF/SGA/DRH-MD/SGPRH/SDFM/FM1 modifiant l’instruction n° 201187/DEF/SGA/DFP/FM1 du 2 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Journal officiel. DEF P 0 8 5 3 0 2 9 J – Circulaire Date du texte : 17/12/2008 N° 0-31897-2008 /DEF/EMM/MDR/SST relative à la saisie et au suivi des accidents en service du personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 0 3 0 C BOEM 126.2.4 et 913-52 – Instruction Date du texte : 19/12/2008 N° 0-92639-2008 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP modifiant l’instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 0 3 2 J
– Décision Date du texte : 05/01/2009 N° 0-90628-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 0 8 S – Décision Date du texte : 07/01/2009 N° 0-90941-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 0 9 S – Décision Date du texte : 12/01/2009 N° 0-92836-2008 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 1 0 S
– Circulaire Date du texte : 07/01/2009 N° 0-92648-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, en 2010. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 0 7 C
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