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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 19/09/2008 N° 1 /DEF/EMM/MDR/ENV portant application de la réglementation et à l’organisation relatives à la protection de l’environnement dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 0 6 3 J BOEM 113.1 et 140.6 et 503.1.1 et 913-1 – Instruction Date du texte : 19/12/2008 N° 0-84723-2008 /DEF/DPMM/3/E modifiant l’instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 20 mai 2005 portant activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 0 3 3 J – Circulaire Date du texte : 23/12/2008 N° 0-62469-2008 /DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 0 3 1 C
– Néant
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